Les bâtiments qui suivent cette réglementation doivent remplir trois grandes conditions :
- L'économie d'énergie
- Le confort d'été
- Des performances minimales selon le type de composants
Méthode :
La RT 2000 repose sur les méthodes Th-C et Th-E 2000
Textes de référence : |
Sources internet : |
- Arrêté du 31 octobre 2005
- Arrêté du 29 novembre 2000
- Décret du 29 novembre 2000
- Arrêté du 9 novembre 2001
- Arrêté du 29 novembre 2000
- Arrêté du 22 décembre 2003
- Arrêté du 22 janvier 2004
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Sa structure découle de la précédente réglementation (RT 2000) et donc, en reprend les grands principes.
Les bâtiments qui suivent cette réglementation, doivent remplir trois grandes conditions :
- l'économie d'énergie
- le confort d'été
- les gardes-fous
Méthode :
La RT 2005 repose sur la méthode Th-C-E 2005
Textes de référence : |
Sources internet : |
- Arrêté du 24 mai 2006
- Arrêté du 19 juillet 2006
- Arrêté du 30 novembre 2007
- Arrêté du 12 décembre 2007
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Sa structure découle de la précédente réglementation (RT 2000) et donc, en reprend les grands principes.
Les bâtiments qui suivent cette réglementation, doivent remplir trois grandes conditions :
- l'économie d'énergie
- le confort d'été
- les gardes-fous
Elle comprend également les renforcements applicables aux bâtiments dont le permis de construire à été déposé après le 1er Janvier 2008.
Méthode :
La RT 2005 repose sur la méthode Th-C-E
Textes de référence : |
Sources internet : |
- Arrêté du 24 mai 2006
- Arrêté du 19 juillet 2006
- Arrêté du 30 novembre 2007
- Arrêté du 12 décembre 2007
- Arrêté du 18 décembre 2007
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Le bâtiments dont il est question est soumis à la Réglementation thermique Existant par éléments.
En conséquence, les éxigences de la RT 2005 dépendent éssentiellement du type de travaux, et des caractéristiques liées aux éléments remplacés.
Méthode :
La RT Existant par Élément repose sur la méthode Th-C-E ex
Texte de référence : |
Sources internet : |
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Votre bâtiments est soumis à la Réglementation thermique Existant Globale.
En conséquence, votre bâtiments se doit de respecter certaines conditions.
L'étude intiale de l'état du bâtiment, l'économie d'énergie, le respect des gardes-fous, et le confort d'été constituent les principaux points à appliquer.
Méthode :
La RT Existant global repose sur la méthode Th-C-E ex
Textes de référence : |
Sources internet : |
- Arrêté du 20 décembre 2007
- Arrêté du 13 juin 2008
- Arrêté du 08 août 2008
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En effet, depuis le 26 Fevrier 2009, un bâtiment construit avant le 1er janvier 1990 tout en étant résidence principale, peut faire la cible d'un éco prêt à taux zéro pour financer des travaux de renouvellement énergetique.
Pour cela, une demande auprès d'une des nombreuses banques participatrices doit être faite, accompagnée d'un "devis" 'Bouquet de travaux' complété
"Devis" disponible ici
Textes de référence : |
Sources internet : |
- 3 Décrets du 30/03/2009
- Arrêté du 30/03/2009
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En effet, depuis le 26 février 2009, un bâtiment construit avant le 1er janvier 1990 tout en étant résidence principale, peut faire la cible d'un éco prêt à taux zéro pour financer des travaux de renouvellement énergetique.
Pour cela, une demande auprés d'une des nombreuses banques participatrices doit être faite, accompagnée d'un "devis" complété d'une des options disponibles : 'Bouquet de travaux' ou 'amélioration de la performance énergetique globale'"
"Devis" disponible ici
Textes de référence : |
Sources internet : |
- 3 Décrets du 30/03/2009
- Arrêté du 30/03/2009
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Plus communément appelé DPE, celui-ci est basé sur une étude thermique qui renseigne sur la quantité d'énergie consommée, sur la performance énergétique ainsi que sur l'impact de la consommation en terme d'émission de CO2.
Depuis le 1er janvier 2008, les bâtiments publics dont la capacité dépasse 200 personnes et la surface 1000m² se doivent de l'afficher de manière visible dans leur hall d'accueil (première a quatrième catégorie des ERP).
Textes de référence :
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Sources internet :
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- Diréctive européenne du 16 décembre 2002
- Loi du 9 décembre 2004
- Ordonnance du 8 juin 2005
- Décret du 5 septembre 2006
- Décret du 14 septembre 2006
- Arrêté du 16 octobre 2006
- Décret du 21 décembre 2006
- Décret du 19 mars 2007
- Décret du 15 mai 2008
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Plus communément appelé DPE, celui-ci est basé sur une étude thermique qui permet renseigne sur la quantité d'énergie consommée, sur la performance énergétique ainsi que sur l'impact de la consommation en terme d'émission de CO2.
celui-ci est obligatoire depuis le 1er Novembre 2006 dans le cas d'une vente, et depuis le 1er juillet 2007 dans le cas d'une location.
Enfin depuis le 1er janvier 2008, les bâtiments publics dont la capacité dépasse 200 personnes et la surface 1000m² se doivent de l'afficher de manière visible dans leur hall d'accueil (première a quatrième catégorie des ERP).
Textes de référence :
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Sources internet :
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- Diréctive européenne du 16 décembre 2002
- Loi du 9 décembre 2004
- Ordonnance du 8 juin 2005
- Décret du 5 septembre 2006
- Décret du 14 septembre 2006
- Arrêté du 16 octobre 2006
- Décret du 21 décembre 2006
- Décret du 19 mars 2007
- Décret du 15 mai 2008
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L'objectif de l'étude de faisabilité des approvisionnements énergétiques est d'exposer au maître d'ouvrage les différentes solutions énergétiques envisageables pour le bâtiment, afin que celui-ci puisse s'orienter plus facilement vers des énergies renouvelables.
Textes de référence :
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Sources internet :
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- Décret du 19 mars 2007
- Arrêté du 18 décembre 2007
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L'objectif de l'étude de faisabilité des approvisionnements énergétiques est d'exposer au maître d'ouvrage les points forts et faibles du bâtiment dont il est question afin que celui-ci puisse s'orienter plus facilement vers des énergies renouvelables.
Textes de référence :
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Sources internet :
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- Décret du 19 mars 2007
- Arrêté du 18 décembre 2007
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Le label HPE (Haute Performance Énergétique) est un label decerné aux bâtiments qui sont à la fois performant énergétiquement, mais qui bénéficient également d'une certification portant sur la sécurité, la durabilité et les conditions d'exploitation des installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de climatisation et d'éclairage ou encore sur la qualité globale du bâtiment.
Différents titres sont à pourvoir selon plusieurs critères :
- HPE 2005
- THPE 2005
- HPE Enr 2005
- THPE Enr 2005
- BBC 2005
Texte de référence :
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Sources internet :
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Pour bénéficier d'un dépassement du coefficient d'occupation des sols de 20%, deux conditions doivent être remplies.
La première concerne le conseil municipal ou l'établissement public de coopération intercommunal concerné. En effet, celui-ci doit avoir défini préalablement un plan d'urbanisme.
En ce qui concerne le bâtiment, si celui-ci est une construction neuve de logements colléctifs, de maisons individuelles groupées ou d'immeubles à usage tertiaire, il doit respecter les critères THPE EnR ou BBC du label « haute performance énergétique ».
En revanche s'il s'agit d'une maison individuelle isolée neuve, le bâtiment doit :
- Avoir une consommation inférieure à 20% par rapport à une consommation de référence
- Respecter une des quatre conditions concernant les énergies renouvelables
Concernant les extensions de bâtiments déjà existant, ceux-ci doivent subir des travaux d'installation d'énergie renouvelable de manière à respecter une des quatres conditions.
Texte de référence :
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Sources internet :
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