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Documents concernant la RT pour les Bâtiments Existants
Règles
Titres V
- Prise en compte du système NAVAIR dans la réglementation thermique pour les bâtiments existant (13 janvier 2010)
Documents concernant la RT 2005
Fiches d'application
Fiches éditées par le CSTB (source www.rt-batiment.fr).
- Caractérisation des systèmes de production d'eau chaude sanitaire
- Isolation des réseaux de production d'eau chaude
- Classement au bruit des baies
- Freecooling dans les centrales de traitement d'air
- Saisie des systèmes solaires thermiques
- Saisie des systèmes de ventilation naturelle par conduits et de ventilation hybride
- Saisie des systèmes d’extraction mécanique basse pression
- Bâtiments accolés
- Limites d'application de la RT2005
Titres V
Dans le cas particulier où un produit ou système énergétique n'est pas prévu dans la méthode de calcul Th-C-E, la RT2005 offre la possibilité de le prendre en compte et le valoriser sous réserve de justifications. Les articles 81 et 82, au titre V, de l'arrêté du 24 mai 2006 ainsi que son annexe V présentent les modalités de traitement de ces cas particuliers.
Cas particuliers ayant fait l'objet, à ce jour d'un arrêté :
- Prise en compte du système « Héliopac® » (13 janvier 2010)
- Production d’eau chaude sanitaire indirecte, avec stockage, avec ou sans appoint, par une pompe à chaleur à absorption à chauffage direct au gaz (13 janvier 2010)
- Prise en compte des fenêtres pariétodynamiques (11 septembre 2009)
- Prise en compte des appareils électriques individuels de production d’eau chaude sanitaire thermodynamique (29 juillet 2009)
- Prise en compte du système « NAVAIR » (27 août 2009)
- Prise en compte des gestions centralisées et automatisées des volets roulants (27 août 2009)
- Prise en compte du système «Températion®» (22 janvier 2009)
- Prise en compte des chaudières à micro-cogénération à combustible liquide ou gazeux (11 mars 2009)
- Prise en compte des appareils indépendants de chauffage à bois (9 juin 2009)
Outil d'aide à l'application de la prise en compte des appareils électriques individuels de production d’eau chaude sanitaire thermodynamique (arrêté du 29 juillet 2009). Cet outil permet notamment d'éditer une fiche complémentaire à la synthèse d'étude thermique standardisée (article 10 de l'arrêté du 24 mai 2006), à produire pour justifier de l'application de cet arrêté.
Présentations de la réunion des utilisateurs BBS Slama du 15 octobre 2008